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1. Éditeur du site
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- Capital social : 100 £
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- Directeur de la publication : Kamal Traboulsi
- TVA : société non immatriculée à la TVA ; pas de numéro de TVA intracommunautaire.
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2. Utilisation du site
Ce site a une vocation informative et permet de s'inscrire à la liste d'attente du lancement d'Ancolia en France. Aucun produit, service ni transaction commerciale n'est encore proposé par ce site.
3. Inscription à la liste d'attente
S'inscrire à la liste ne crée aucune obligation, ni financière ni contractuelle, entre vous et Ancolia. Nous vous préviendrons dès qu'Ancolia sera disponible. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en écrivant à [email protected].
4. Propriété intellectuelle
Le nom « Ancolia », le logo, les textes, les images et le code de ce site sont la propriété de Wycliffe Partners Limited. Toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Limitation de responsabilité
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6. Loi applicable
Ces conditions sont régies par le droit de la consommation applicable à l'utilisateur dans son pays de résidence, en particulier par le droit français et le RGPD de l'Union européenne le cas échéant. Tout litige fera d'abord l'objet d'une négociation amiable entre les parties. À défaut de résolution, l'utilisateur consommateur pourra faire valoir ses droits devant les tribunaux compétents.
7. Contact
Pour toute question sur ces conditions : [email protected].
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